Déposée le 26 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « MB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B domicilié(e) Z.I du Plan d'Acier,39200 SAINT CLAUDE - 39200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque MB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.B. SAS, Société par actions simplifiée - Z.I du Plan d'Acier,39200 SAINT CLAUDE - 39200 - France - SIREN 646050328
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 3 septembre 2004 - renonciation partielle n°398752 - Publication au BOPI 2004-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage, bougies pour véhicules, filtres ; câbles d'accélérateurs, courroies, alimentateurs pour carburateurs, rampes à injection, injecteur pour moteurs, culasses de moteurs et couvre culasses de moteurs, carters pour moteurs, pompes et membranes de pompes (parties de machines ou de moteurs) , économiseurs de carburant pour moteurs, tubules et canalisations pour carburants pour moteurs, puits d'aspiration pour moteurs, commandes électriques pour moteurs de véhicules. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation pour véhicules ; aérateurs pour véhicules, grilles d'aération pour vicules, installation pour l'approvisionnement, la distribution, le refroidissement et la purification de l'eau pour véhicules à savoir tubes, gicleurs, pompes, raccords de tuyaux et de tubes, dispositifs de commandes de réglage de phares, feux et phares de véhicules, ampoules de véhicules, fusibles pour véhicules, réflecteurs pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte tout, galeries de toit, porte vélos, bavettes pour véhicules, boules et cache boules de remorques, butoirs de portes, baguettes de carrosseries, plaquettes de freins, cannes anti-vol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, équipement de remorques, bâches et filet porte bagage pour véhicules, pompes manuelles, porte bidons, porte cintres, vides-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, essuie-glace, rideaux pare-soleil déroulables ; pneumatiques, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs) , moteurs pour véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules ; pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules ; installations d'articulations de portes de véhicules, à savoir : verrous d'assemblage, charnière de portes, arrêts de portes, couvercles étanches, consoles de pavillon pour véhicules, calandres, becquets de véhicules, vérins de hayon, silencieux, étanches, commodos, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules. Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs) , boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchon pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) , ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques) , essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segment de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (partie de véhicules terrestres) , housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoire de véhicules) , mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules) , attelages de remorques pour véhicules, ressort amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roue de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, siège de véhicules, tracteurs, traîneaux (véhicules) , arbres de transmissions pour véhicules terrestres, dispositif anti-éblouissant pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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